-
Avis 20210349
Mairie de Rampillon
Communication des pièces complémentaires à l'enquête publique, organisée du 2 au 17 novembre...
-
Avis 20210566
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de l'intégralité du document et de ses annexes,...
-
Avis 20210605
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
-
Avis 20210765
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
-
Avis 20212751
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...
-
Avis 20213081
Première ministre
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attaché à...
-
Avis 20213382
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, du nouveau contrat IDFM SNCF/RATP...
-
Avis 20213979
RATP
Communication, dans le cadre de la concertation thématique et de la réunion du 14 juin 2021...
-
Avis 20212368
Communauté de communes Moret Seine et Loing
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
-
Avis 20212373
Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
-
Avis 20212478
Communauté d'agglomération du Cotentin
Communication des documents relatifs au projet de bus nouvelle génération (BNG) ou bus à haut...
-
Avis 20205286
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
-
Avis 20205288
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
-
Avis 20205689
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...
-
Avis 20210079
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20210083
Régie Ligne d'Azur
Communication du compte rendu de l’expérimentation entreprise entre la société Uber et l’EPIC...
-
Avis 20202386
RATP
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs :
1) à...
-
Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
-
Avis 20211722
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'Intégralité de la...