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Avis 20185640
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de la copie des documents relatifs aux cétacés détenus par le parc « Marineland »...
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Avis 20185642
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de la copie des documents relatifs aux cétacés détenus par le parc « planète...
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Avis 20185645
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents et informations, par mail ou par fax, relatifs à l’exploitation de...
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Avis 20185649
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'historique, depuis 2005, du nombre exact de navires de pêche professionnelle...
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Avis 20185724
Tours Métropole Val de Loire
Copies des documents suivants relatifs à l’aménagement de la ligne N° 2 du tramway de...
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Avis 20185788
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication de l’intégralité des dossiers, des cahiers des charges, des rapports, des études,...
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Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
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Avis 20186246
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication des comptes rendus de suivi des espèces galliformes réalisés au printemps et à...
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Conseil 20193287
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Caractère communicable, par publication en ligne, en l'absence du consentement des personnes,...
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Avis 20185037
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication du document ayant permis l'évaluation des travaux destinés à raccorder, au réseau...
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Avis 20185292
Eaux de Vienne - SIVEER
Communication, dans le cadre de la mise en oeuvre de travaux d'assainissement collectif sur le...
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Avis 20185641
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication de la copie de la liste des établissements utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques.
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Avis 20191290
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, de l'intégralité de la banque nationale des...