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Avis 20201975
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie de la lettre signée par les riverains du quartier « Vallat de la Treille » devenu...
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Avis 20203082
Mairie de Drusenheim
Communication, par courriel, dans le cadre de l’élaboration du plan de prévention du risque...
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Avis 20203091
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication, par voie numérique par courriel, à la suite du refus opposé par la mairie à une...
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Avis 20203144
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, par voie numérique par courriel, à la suite du refus opposé par la mairie à une...
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Avis 20203145
Mairie de Bidart
Communication, par voie numérique par courriel, à la suite du refus opposé par la mairie à une...
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Avis 20203177
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie du rapport établi par Monsieur X le 1er juin 2016, sur les ordres de...