CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
12/05/2022 Forêts et parcs naturels Développement Durable Et Transports

  • Avis 20221273
    Mairie d'Auxonne
    12/05/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
  • Avis 20221941
    Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
    12/05/2022 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
  • Avis 20222015
    Préfecture de la Gironde
    12/05/2022 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Auxonne 1 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 1 Préfecture de la Gironde

Mots-clés

1 Hydrologie

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page