Recherche - CADA

Hydrologie Développement Durable Et Transports Délégué

Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20191424
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique ou par un lien de téléchargement, du...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20193562
Mairie de Remauville

Communication de la délibération du 6 mars 2019 portant sur l'approbation du zonage des eaux...

31/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Hydrologie
Avis 20193634
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold

Copie de l'étude de définition des aménagements hydrauliques et dispositifs anti crues réalisée...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20193751
Syndicat intercommunal du bassin d’Arcachon (SIBA)

Communication puis publication en ligne sur le site internet du SIBA et publication dans le...

31/03/2020 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Support de communication
Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté

Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20194627
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des documents suivants : 1) le ou les rapports, notes, etc. préalable(s) à la...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20184927
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale

Caractère communicable par courriel, de documents relatifs à l'étude concernant le...

06/12/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185276
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale

Communication par courriel de documents relatifs à l'étude concernant le fonctionnement...

30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)

Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20203578
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication de l'intégralité des documents relatifs à l'étang situé à la X sur la commune de...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Enquête publique
Avis 20200602
Mairie de Collias

Communication de la copie de la convention de gestion de maîtrise d'ouvrage passée avec...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels
Avis 20212490
Mairie de Paris

Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...

31/05/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212794
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)

Communication du ou des rapports établis par les deux agents de la DDT de la Nièvre et les deux...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20204645
Mairie de Gorniès

Communication des documents visés en page 16 et 18 du rapport d'enquête publique préalable à la...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210920
Préfecture de la Savoie

Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)

Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie