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Avis 20164600
Préfecture de l'Ariège
Copie des avis rendus par différents services de l'Etat (DREAL, DDT, ARS, DIRECCTE, et autres),...
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Avis 20163898
Préfecture de l'Ariège
Communication, par envoi postal ou par consultation, des documents suivants énumérés dans...
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Avis 20154882
Préfecture de l'Ariège
Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...
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Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
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Avis 20154434
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20175403
Préfecture de l'Ariège
Communication ou consultation de documents concernant le dérochement de brebis du 16-17 juillet...
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Avis 20174663
Préfecture de l'Ariège
Communication des bordereaux de livraison-expédition des chargements de graviers effectués par...
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Avis 20182423
Préfecture de l'Ariège
Copie ou consultation de documents relatifs à des prélèvements d'écoulements réalisés en bordure...
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Avis 20185562
Préfecture de l'Ariège
Communication des éléments relatifs à :
1) la localisation des établissements accueillant des...
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Avis 20211057
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale des constats de dommage ayant donné...
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Avis 20203280
Préfecture de l'Ariège
Communication, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 mars 2020 portant sur la prolongation du...
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Avis 20213144
Préfecture de l'Ariège
Communication de la synthèse écrite, transmise à la préfecture par le tiers-expert Monsieur X,...
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Avis 20214735
Préfecture de l'Ariège
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, à ses frais, de la copie...