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Avis 20195630
Aéroports de Paris
Communication des plans de l'ensemble des terrains fonciers, propriétés du groupe ADP.
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Avis 20193286
Voies navigables de France (VNF)
Communication, sur une clé USB ou par téléchargement, des documents suivants :
1) la totalité...
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Avis 20193583
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documentations relatives à l'inspection des navires au titre du...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20194751
SNCF Réseau
Communication de la copie de l'expertise sécurité, réalisée par SNCF Réseau et approuvée par le...
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Avis 20194794
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du compte rendu du comité des usagers des transports urbains du 21 mai 2019.
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Avis 20195676
Groupe Kéolis-Réseau Stan-Grand Nancy
Communication des documents relevant en temps réel les horaires des trams et bus, à savoir, les...
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Avis 20194626
RATP
Communication des données suivantes, pour 2018 ou à défaut pour 2017, relatives aux incidents...
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Avis 20194761
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des autorisations de vols en hélicoptère concernant le secteur du bas de la route...
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Avis 20191874
Ministère de la Transition écologique
Publication en ligne gratuite et sans authentification des données relatives au transport...
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Avis 20191923
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Communication des résultats de l'enquête réalisée par la société BVA fin mars 2019 concernant...
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Avis 20192707
Air France
Communication des documents concernant le billet d'avion de sa fille, réservé par le biais de...
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Avis 20194068
Société Aéroport de la Réunion Roland Garros
Communication, par voie dématérialisée de préférence, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20201803
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication des documents relatifs à l’hélistation située quai du large à Cannes :
1) l’avis...
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Avis 20201860
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents relatifs à l’hélistation située quai du large à Cannes :
1) l’avis...
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Avis 20201955
Voies navigables de France (VNF)
Communication, sur clé USB, des conventions d'occupation temporaire (COT) répondant aux critères...
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Avis 20202403
Syndicat mixte des transports du bassin d’Alès
Communication, par voie dématérialisée, à ses frais, des documents suivants :
1) les différents...
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Avis 20200193
SNCF Réseau
Communication, en version papier noir et blanc, des documents relatifs aux lignes ferroviaires...
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Avis 20200506
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la convention...
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Avis 20204060
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication des calculs de révisions annuelles des redevances entre 2015 et 2020 concernant...