-
Avis 20154478
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie des arrêtés préfectoraux portant autorisations de cultures marines et d'occupation du...
-
Avis 20154507
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
-
Avis 20154508
Préfecture de la Creuse
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
-
Avis 20154510
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
-
Avis 20154512
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
-
Avis 20154513
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
-
Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...
-
Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
-
Avis 20154721
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
-
Avis 20154335
Mairie de Geneuille
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise remis le 4 décembre 2013 par le...
-
Avis 20154434
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...