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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20164440
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Barangeon (SIAVB)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la délibération en date du 10...

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20164450
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10)

Caractère communicable de documents relatifs à la commission départementale de la nature, des...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164524
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Copie de la convention passée entre l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164580
Mairie de La Résie-Saint-Martin

Copie de tous les documents (études) attestant que toutes les précautions ont été prises afin...

17/11/2016 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20164822
Association communale de chasse agréée de Renage

Copie de documents relatifs à l'association communale de chasse agréée de Renage : 1) la liste...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164831
Préfecture de l'Aube

Copie de documents relatifs à la réunion de la commission départementale de la nature, des...

15/12/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Conseil 20164900
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Caractère communicable, au titulaire d'un lot de chasse, des plans de chasse de l'ancien...

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164908
Mairie de Valenciennes

Consultation sur place de documents relatifs à l'abattage d'arbres des boulevards Pater et...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164937
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication, par envoi postal ou électronique, des documents suivants relatifs au projet...

15/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20165027
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'Association communale de chasse agréée (ACCA)...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)

Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163607
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un plan d'eau par Monsieur X,...

22/09/2016 Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20163649
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Communication du duplicata de son permis de chasse.

06/10/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163728
Mairie de Saint-Bonnet-de-Joux

Copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons de l'étang Moreau, entraînant...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20163776
Mairie de Saint-Pierre (97448)

Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163780
Mairie de L'Etang-Salé

Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163950
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de l'accusé de réception relatif à la demande d'autorisation de défrichement non...

20/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène : 1) le rapport...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Conseil 20164075
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Caractère communicable, à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône, du rapport en...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche