Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20164524
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Copie de la convention passée entre l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164908
Mairie de Valenciennes

Consultation sur place de documents relatifs à l'abattage d'arbres des boulevards Pater et...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20165027
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'Association communale de chasse agréée (ACCA)...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)

Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163776
Mairie de Saint-Pierre (97448)

Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163780
Mairie de L'Etang-Salé

Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163950
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de l'accusé de réception relatif à la demande d'autorisation de défrichement non...

20/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène : 1) le rapport...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Conseil 20164075
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Caractère communicable, à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône, du rapport en...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164199
Mairie de Gradignan

Copie, de préférence par courriel ou sur clé Usb, de documents relatifs aux espaces verts de la...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164283
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie, par courriel ou courrier, du rapport en manquement administratif relatif à des travaux...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164306
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Copie des documents concernant des travaux de replantation de haies sur le GAEC du Séroux : 1)...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164311
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Copie des résultats des investigations de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Equipements collectifs
Avis 20164399
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie de la note détaillant les travaux programmés sur le système de collecte des eaux usées...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172194
Office national des forêts (ONF)

Communication du plan de gestion des bois communaux de la commune de Férolles-Attilly.

07/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20172352
Préfecture de la Guadeloupe

Copie des plans annexés à l'arrêté du 7 mai 1962 portant délimitation des zones noyées lacustres...

21/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172376
Préfecture du Morbihan

Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...

07/09/2017 Favorable/Sauf établissement de document Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20165348
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Léger

Copie de documents relatifs à son éviction de l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...

19/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche