Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Assainissement Développement Durable Et Transports Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20215095
Communauté de communes de la Vallée des Baux-Alpilles

Communication du document de conformité de l'assainissement non collectif établi pour l'unité...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20215158
Mairie de Montreuil

Communication des documents suivants : 1) les rapports financiers suite aux verbalisations de...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Marché public Taxes d’assainissement
Avis 20214183
Mairie de Plaine

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) le règlement du service...

02/09/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Déchets
Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise

Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève : 1) le...

22/07/2021 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Délégation de service public Pollution Installations classées
Avis 20213301
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)

Communication des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral du 9 janvier 2020 relatif à...

17/06/2021 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Installations classées
Avis 20212595
Communauté d'agglomération du Niortais

Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l’abandon du projet...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20212805
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Communication, par voie dématérialisée ou par voie postale à ses frais, à la suite du rejet de...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20211780
Mairie de Breteil

Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...

15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Budgets et comptes
Avis 20205477
Mairie de la Flotte-en-Ré

Communication du résultat des analyses des eaux usées provenant de la station d'épuration, pour...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20204987
Communauté urbaine Le Mans Métropole

Communication du schéma d'assainissement collectif, avec les légendes correspondantes,...

07/01/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20205140
Mairie de Cancale

Communication de la copie, à ses frais, du rapport de vidéo inspection du réseau d'eaux...

07/01/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Inspection
Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise

Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)

Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20203481
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)

Communication, à la suite de la réception par son client d'un titre exécutoire ayant pour objet...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20201854
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Copie du règlement concernant les déchèteries publiques de la communauté d'agglomération.

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20201117
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication des documents suivants, à la suite de l'arrêté préfectoral du 19 décembre 2018...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Eau
Avis 20195312
Communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine

Communication, à la suite d'une première transmission, de l'intégralité du rapport, visé par la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20195492
Brest métropole

Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20200491
Office français de la Biodiversité (OFB).

Communication des documents relatifs aux travaux portant sur la prise d'eau de Monsieur X dans...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau