-
Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...
-
Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...
-
Avis 20163522
Mairie de Livernon
Copie, de préférence par courriel ou au format papier, de documents relatifs à la convention...
-
Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole
Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.