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Avis 20145112
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Communication du règlement du syndicat relatif à la collecte des ordures ménagères.
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Avis 20150007
Mairie de Binic
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
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Avis 20150026
Mairie de Paimpol
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau intercommunal incluant les pompes de...
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Avis 20150056
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie des rapports d'expertise rédigés par le cabinet d'experts STRATEVAL Conseil dans le cadre...
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Avis 20150093
Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest-Provence (EPAD)
Copie de l'étude préalable au chantier de réhabilitation du collecteur des eaux usées de la STEP...
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Avis 20150103
Préfecture de l'Ardèche
Copie des courriers échangés entre la sous-préfète de Largentière et le maire de Barnas en...
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Avis 20150132
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation bovine de l'EARL X à...
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Avis 20150141
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de la lettre de Nîmes Métropole demandant l'annulation de la procédure d'enquête publique...
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Avis 20150144
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Communication de la ou des délibérations instituant et fixant les taux de la taxe d'enlèvement...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...