Recherche - CADA

Algorithme Culture Loisirs Affaire courante

Avis 20203857
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication des documents relatifs aux procédures d'examen des candidatures collectées par le...

10/12/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20203858
Lycée Janson de Sailly

Communication des documents relatifs aux procédures d'examen des candidatures collectées par le...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source Examen et concours
Avis 20203492
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

Communication des documents suivants : 1) de préférence dans un format ouvert, le code et le...

19/11/2020 Défavorable/Vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20203577
Ecole du Louvre

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/11/2020 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20194899
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation

Communication des documents suivants : 1) les éléments de gestion de projet ayant permis le...

08/10/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195826
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Var (DSDEN 83)

Communication des règles définissant le traitement AFFELNET-lycée pour l'affectation en classe...

14/05/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Algorithme code source
Avis 20191724
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Algorithme code source
Avis 20192719
Université de Nantes

Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...

19/12/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20192720
Université de Strasbourg

Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...

19/12/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20192722
Université Jean Moulin Lyon 3

Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...

19/12/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195220
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier Princesse Grace de Monaco (IFSI 98)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195221
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier de Cannes (IFSI 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195222
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier universitaire de Nice (IFSI 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195223
Institut de formation en soins infirmiers de l'Hôpital La Palmosa de Menton (IFSI 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195530
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Algorithme code source
Avis 20193297
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

07/11/2019 Défavorable Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source CNIL
Avis 20192219
Lycée Turgot

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

07/11/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours Algorithme code source CNIL
Avis 20184867
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Publication en ligne des règles définissant les principaux traitements algorithmiques utilisés...

06/06/2019 Favorable/Sauf loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Mise en ligne Algorithme code source
Avis 20185107
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Communication sur le fondement du décret n° 2017-330 du 14 mars 2017, sous une forme...

18/04/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Algorithme code source
Avis 20190615
Université de Strasbourg

Communication des documents contenant les éléments suivants : 1) le degré et le mode de...

18/04/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source