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Culture Loisirs / Archives Sans objet/Communiqué

Avis 20172104
Ministère des Armées

Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20165868
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

09/03/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Protection de l’enfance
Avis 20165902
Ministère des Armées

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

09/03/2017 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20171563
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 5 février 1922 dans le quinzième...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20163187
Mairie de Culin

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 28 septembre 1926.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20155233
Direction générale des patrimoines

Communication des échanges entre le service des Archives de France et Monsieur X se rapportant...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20153231
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Anciens combattants
Avis 20183524
Mairie d'Aroue-Ithorots-Olhaïby

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 6 décembre 1923.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183707
Mairie d'Auverse

Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20175286
Ministère des Armées

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20175439
Mairie de Saint-Denis

Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X en date du 14 janvier 1939.

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20175645
Ministère de la culture

Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Patrimoine
Avis 20180679
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 23 septembre 1920 dans le 13ème...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182280
Mairie de Dreux

Communication, par courrier électronique et non consultation sur place comme proposé par...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Article 4 Enseignement Culture Loisirs / Archives Support de communication Archives Etat civil
Avis 20182888
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182903
Mairie des Alluets-le-Roi

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 28 février 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183029
Mairie de Toulouse

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183197
Mairie de Badens

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 12 avril 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183256
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183482
Mairie d'Andouillé

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil