-
Avis 20143797
Tribunal de grande instance de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20143856
Mairie d’Uhrwiller
Copie de l'acte de naissance de Madame X X, née le 05 novembre 1909.
-
Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
-
Avis 20143889
Lycée professionnel Maritime et Aquacole Daniel Rigolet de Cherbourg-Octeville
Copie de ses contrôles en cours de formation dans le cadre des épreuves du bac professionnel...
-
Avis 20143925
Mairie de Villesèque-des-Corbières
Communication de l'avis consultatif émis par le cabinet HGC pour l'évaluation du 1 % artistique.
-
Avis 20143946
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d’une copie des documents suivants détenus par l’Ecole d'ingénieurs du Cnam de...
-
Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...
-
Avis 20143982
Direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle (DDCS 57)
Communication au format PDF des documents suivants :
1) la déclaration de l’accueil...
-
Avis 20143992
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des programmes d'action et des bilans relatifs aux accords de partenariat signés entre le...
-
Avis 20144025
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie des documents suivants :
1) le projet éducatif territorial de la commune...
-
Avis 20144034
District de football d'Indre-et-Loire
Copie du courriel du club d'Avoine Olympique Chinon Cinais, du 27 janvier 2014, qui est...
-
Avis 20144046
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144072
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par envoi postal, de la convention Sport Emploi, signée par Monsieur X X (ancien...