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Avis 20142233
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la liste des documents suivants, se rapportant à la commune de...
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Avis 20142388
Institut de génomique fonctionnelle (IGF) de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'Institut de...
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Avis 20142448
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, de...
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Avis 20142459
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication d'une photocopie de ses copies d'examen d'entrée au centre régional de formation...
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Avis 20142471
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants :
1) les aides accordées annuellement par le fonds...
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Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)
Communication des documents suivants :
1) l’inventaire et récolement de la collection publique...
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Avis 20142474
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...
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Avis 20142531
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence par courrier électronique, de la liste du matériel de reprographie...
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Avis 20142536
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents suivants relatifs à la demande de bourse sur critères sociaux de son...
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Avis 20142538
Centre hospitalier d'Eygurande
Consultation des dossiers médicaux de son arrière grand-père, Monsieur XXX-XXX, XXX XXX décédé...
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Avis 20142540
Institut de formation en soins infirmiers et d’aides-soignants (IFSI/IFAS) de Châteaubriant
Communication d'une copie du compte rendu du conseil de discipline de l'IFSI ayant statué sur la...
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Avis 20142562
Conseil général de la Martinique
Communication des documents suivants :
1) l'arrêt rendu le 20 juillet 1984 par la cour d'appel...
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Avis 20142579
Ecole nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Communication du relevé des notes qu'il a obtenues au sein du master 2 direction et...