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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
13/11/2014
Culture
Loisirs
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants : 1) la demande de dérogation pour l'année...
13/11/2014
Sans objet/Inexistant
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Scolarité et examens