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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
23/04/2015
Culture
Loisirs
Affaire courante
Avis 20151379
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille...
23/04/2015
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Archives