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Avis 20144687
Lycée de la Plaine de l'Ain d'Ambérieu-en-Bugey
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des comptes rendus du...
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Avis 20144842
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une copie intégrale, et non partielle, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20144567
Collège Maurice Genevoix de Toulon
Copie de son dossier scolaire dans cet établissement dont il a été élève en 1985.
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Avis 20144617
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)
Communication d'une copie de tous les documents se rapportant au versement d'une bourse de...
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Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
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Avis 20144351
Ecole élémentaire publique Sadi Carnot de Pantin
Communication d'une copie du relevé de toutes les absences scolaires de sa fille X et des...
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Avis 20144218
Mairie de Villemoisson-sur-Orge
Communication d'une copie du jugement de divorce le concernant qui aurait été remis par un tiers...
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Avis 20144219
Rectorat de l'académie d'Amiens
Communication, dans le cadre du contentieux pour harcèlement qui l’oppose à son professeur...
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Avis 20144289
Collège André-Maurois de Menton
Communication d'une copie de l'entier dossier d'inscription en classe de sixième de son fils X...
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Avis 20144290
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants relatifs à l'accident de son fils, X X, survenu le 22 mai 2014...
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Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
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Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...
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Avis 20143982
Direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle (DDCS 57)
Communication au format PDF des documents suivants :
1) la déclaration de l’accueil...
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Avis 20143992
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des programmes d'action et des bilans relatifs aux accords de partenariat signés entre le...
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Avis 20144025
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie des documents suivants :
1) le projet éducatif territorial de la commune...
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Avis 20143747
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne (DSDEN 77)
Copie intégrale du dossier scolaire de sa fille, inscrite en CM2, pour l'année 2013-2014, à...
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Avis 20143851
Mairie d'Evaux-les-Bains
Consultation de l'entier dossier intitulé « rythmes scolaires » concernant 2013 et 2014.
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Avis 20143940
Ecole maternelle publique Rose-Sauvagine de Marseille
Communication d'une copie des tests psycho-métriques et du résultat complet de l'entretien...
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Avis 20143665
Mairie de Castres Gironde
Communication des éléments suivants :
1) le dossier d'inscription à l'école communale de ses...
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Avis 20142991
Mairie de Villemoisson-sur-Orge
Copie de documents concernant les activités périscolaires de son fils XXX :
1) tout document...