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Avis 20143382
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine,...
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Avis 20143389
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication de tout document concernant la participation de l'OPPIC au musée universel du...
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Avis 20143492
Ecole nationale supérieure d'arts appliqués et des métiers d'art (ENSAAMA)
Copie du procès-verbal d'admission en BTS design de mode, textile et environnement signé par le...
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Avis 20143520
Lycée Paul Gauguin
Communication des relevés de notes de son fils, XXX XXX, né le 5 mai 1997.
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Avis 20142635
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents attestant des opérations de...
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Avis 20143098
Mairie de Dijon
Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...
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Avis 20143120
Mairie de Saint Morillon
Copie des tables décennales 1973 à1982 et 1983 à 1992 concernant le nom « X » dans les...
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Avis 20143131
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis du conservateur régional de l'archéologie de Midi-Pyrénées se rapportant à...
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Avis 20143219
Collège Jas de Bouffan
Communication de l'ensemble des résultats obtenus par les élèves au diplôme national du brevet...
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Avis 20143450
Mairie de Bruges
Copie des tables décennales 1923 à1932 et 1933 à 1942 concernant le nom « XXX » dans les...
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Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20142396
Ministère des outre-mer
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20142670
Collège Saint-Joseph-du-Parchamp
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs établissant la date exacte à...
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Avis 20142678
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
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Avis 20142680
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
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Avis 20142697
Institut de cancérologie de l'Ouest
Communication des dossiers médicaux de patients (1946-1963) du centre régional de lutte contre...
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Avis 20142721
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par envoi postal, du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de...
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Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20142759
Ministère de l'intérieur
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20142928
Conseil général de Saône-et-Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les bordereaux de versement ou les...