Recherche - CADA

31/12/2017 Culture Enseignement Sans objet/Inexistant

Avis 20171878
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot et Garonne (DSDEN 47)

Communication, de préférence par courriel, de l'état mensuel des journées non remplacées dans...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Organisation des services
Avis 20172285
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication de l'acte de naissance de son père, Monsieur X, sachant que cette demande a été...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
Avis 20170612
Direction générale des patrimoines

Copie des documents concernant l’expulsion de sa famille en juin 1973.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Expulsion
Avis 20171464
Lycée Général et Technologique Le Castella

Copie du procès-verbal de la cellule de veille du 20 mars 2017 concernant le comportement de son fils.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175611
Mairie de Paris

Communication des documents administratifs définissant les conditions de l'envoi aux mairies...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20175926
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication de sa grille de notation des épreuves du concours d'ingénieur de recherches pour...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs Concours
Avis 20174986
Fédération française des échecs (FFE)

Communication par courriel du relevé de décisions de la réunion du bureau directeur statuant sur...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Jeux Fédérations sportives
Avis 20172432
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)

Communication, par voie postale, des documents suivants : 1) le contrat d'association passé...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20172624
Ministère de l'éducation nationale

Communication des documents suivants pour la période du 1er janvier 2015 au 30 juin 2016 : 1)...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Formation professionnelle Sectes
Avis 20173969
Préfecture de la région Bourgogne

Communication des documents relatifs aux archives de la commune de Labruyère, à savoir : 1) la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20173189
Ministère des Armées

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation