Recherche - CADA

Patrimoine Culture Affaire courante

Avis 20180352
Ministère de la culture

Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...

03/05/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20172771
Ministère de la culture

Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20172850
Ministère de la culture

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Réutilisation Patrimoine
Avis 20172855
Ministère de la culture

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Réutilisation
Avis 20172856
Ministère de la culture

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Réutilisation
Avis 20172459
Mairie de Bouafle

Consultation des archives de l'église Saint-Martin, notamment les documents relatifs au bâtiment...

07/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20172521
Ministère de la culture

Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...

07/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20172641
Institut supérieur des métiers

Communication des documents suivants : 1) les minutes des Commission EPV le concernant pour les...

07/09/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane

Copie par envoi postal, de documents relatifs : I) à l'opération des enregistrements des chants...

11/05/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20170407
Ministère de la culture

Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...

27/04/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf judiciaire Enseignement Culture Loisirs Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20165375
Ministère de la culture

Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux : 1) les...

19/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20164141
Ministère de la culture

Consultation des comptes rendus de la commission consultative des trésors nationaux, pour...

01/12/2016 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20164517
Ministère de la culture

Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...

17/11/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20164518
Préfecture de la région Ile-de-France

Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives au...

17/11/2016 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20162270
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil d'administration autorisant le...

23/06/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Administrative Patrimoine
Avis 20162278
Direction régionale des affaires culturelles du Limousin (DRAC 87)

Copie du courrier adressé à Madame X aux fins de restitution des éléments immobiliers classés...

23/06/2016 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20160097
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Communication de l'entier dossier se rapportant à la donation de trois œuvres de Marcel Storr...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20154427
Université de Caen Normandie

Copie des documents suivants relatifs à des prélèvements salivaires sur des volontaires,...

22/10/2015 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20153975
Ministère des solidarités et de la santé

Communication, à la suite de prélèvements salivaires sur des volontaires, destinés à une analyse...

08/10/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20154056
Mairie de Lourmarin

Consultation des archives conservées dans le musée X de GIRARD, classé « Musée de France »,...

24/09/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine