-
Avis 20205266
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le X et décédée le X, sachant que...
-
Avis 20210112
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication des documents suivants :
1) le jugement de 1973 de « mise en invalidité de sa...
-
Avis 20205593
Ministère de la Justice
Copie, en sa qualité d'ayant droit, du dossier administratif de Monsieur X, son père, né le X,...
-
Avis 20204511
Direction générale des patrimoines
Consultation des documents contenus dans le dossier de naturalisation de Monsieur X, dans une...
-
Avis 20205192
Direction générale des patrimoines
Communication des documents concernant son grand-père, Monsieur X né le X, commune mixte,...
-
Avis 20203946
Préfecture de la Meuse
Consultation du dossier relatif à l’inauguration, le 30 juin 1994, du centre mondial de paix à...
-
Avis 20204022
Préfecture de Lot-et-Garonne
Copie de l'intégralité des documents le concernant ou concernant sa famille, en qualité...
-
Avis 20204275
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
1) communication, par courrier électronique, du règlement des archives de la ville ;
2)...
-
Avis 20203439
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20203848
Conseil départemental de la Marne
Consultation des exemplaires communaux des registres d'état civil et paroissiaux cotés en série E‐dépôt.
-
Avis 20203899
Mairie de Bagnolet
Communication par reproduction en couleur de préférence numérisés, ou, à défaut, en format...
-
Conseil 20203500
Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées - CAPBP
Quels sont les délais applicables à la communication de deux actes de vente présents dans des...
-
Avis 20200793
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Consultation des classeurs regroupant les jugements correctionnels rendus par le tribunal de...
-
Avis 20202367
Ministère des armées
Demande d’autorisation à se rendre au service historique de la Défense (SHD) afin de procéder...
-
Avis 20202929
Ministère des armées
Communication des documents, qui font l'objet d'une procédure de déclassification, conservés par...
-
Avis 20202982
Direction générale des patrimoines
Consultation, dans le cadre d'une recherche pour une thèse, des documents contenus dans des...
-
Avis 20203047
Direction générale des patrimoines
Consultation des documents classifiés contenus dans des enveloppes fermées conservés aux...
-
Avis 20203085
Direction générale des patrimoines
Consultation, dans le cadre d'une recherche pour une thèse, des documents contenus dans des...
-
Avis 20202168
Lycée Gerville-Réache de Basse-Terre
Communication de la copie de son dossier scolaire et ou du bordereau d'élimination de l'archive...
-
Avis 20201542
Centre hospitalier régional d'Orléans
Copie, de préférence au format numérisé en couleur, des documents suivants :
1) le registre de...