Recherche - CADA

18/04/2019 Algorithme Culture Affaire courante

Avis 20185107
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Communication sur le fondement du décret n° 2017-330 du 14 mars 2017, sous une forme...

18/04/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Algorithme code source
Avis 20190615
Université de Strasbourg

Communication des documents contenant les éléments suivants : 1) le degré et le mode de...

18/04/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20190629
Université de Strasbourg

Communication des documents contenant les éléments suivants : 1) le degré et le mode de...

18/04/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source