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Séance
Pertinence
Thème
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Administration
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Séance
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17/05/2019
Activités sportives
Culture
Affaire courante
Avis 20185234
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Copie des demandes d’agréments et des agréments délivrés par l’inspection académique du...
17/05/2019
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Activités sportives
Agrément