-
Avis 20030803
président du comité régional de Taekwondo Poitou-Charentes
- copie des documents suivants :
- procès-verbal du comité directeur ayant décidé de convoquer...
-
Avis 20030500
président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA)
- copie de documents concernant l'assemblée générale élective de la région PACA tenue le 19...
-
Avis 20083530
président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA)
[voir avis]
-
Avis 20090563
président de la fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
- copie des documents suivants, relatifs à la prochaine tenue de l'assemblée générale élective...
-
Avis 20102413
président de la ligue de Franche-Comté de ball-trap et tir à balle
- la copie des statuts et du règlement intérieur actuellement en vigueur.
-
Avis 20112185
président de la fédération française de roller skating
- communication du dossier de sélection du fournisseur pour la dotation d'équipement des...
-
Avis 20122687
président du District du Puy-de-Dôme de football
- la copie, et non la simple consultation, de l'entier dossier relatif à la procédure...
-
Conseil 20172778
Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Football
Caractère communicable, à la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM), des feuilles de matches...
-
Conseil 20191480
Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Caractère communicable des documents produits par le comité d’organisation des jeux olympiques...