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Avis 20192956
Mairie de Villers-Cotterêts
Copie de l'original de l'acte de naissance de son grand père, X né le X.
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Avis 20193054
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193240
Lycée Blaringhem
Communication des documents suivants :
1) la version originale avec signatures du courrier de...
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Avis 20182992
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Copie du fichier rétrospectif des décès depuis 1970 conservé par l'institut.
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Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...
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Avis 20184481
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux faits ayant...
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Avis 20184716
Mairie de Billy-Berclau
Consultation des comptes de l'association « Union Sportive de Billy-Berclau » depuis sa...
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Avis 20184718
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20183925
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication des deux courriers suivants le concernant et faisant suite à sa demande de recours...
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Avis 20184721
Fédération des arts énergétiques et martiaux chinois
Copie corrigée de la validation d'acquis d'expérience (VAE) dans le cadre de l'obtention du...
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Avis 20184899
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie de ses copies d’examen pour les matières d’économie, anglais, droit et techniques...
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Avis 20184912
Service de concours écoles d’ingénieurs (SCEI)
Communication du procès‐verbal de l'épreuve du travail d’initiative personnelle encadré (TIPE)...
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Avis 20185265
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité des résultats et...
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Avis 20191606
Lycée Sainte-Marie de Nevers de Toulouse
Copie, par courriel ou par voie postale, de l'ensemble de ses bulletins scolaires pour les...
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Avis 20191724
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20191731
Ecole polytechnique
Communication des documents suivants, conservés dans les archives de la bibliothèque de l’École...
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Avis 20191744
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des grilles d'évaluation la concernant relatives à l'examen pratique d’accès au...
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Avis 20191758
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication de la carte scolaire de la commune de Soisy-sous-Montmorency pour la rentrée...
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Avis 20191787
Ministère de la culture
Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...
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Avis 20191792
Université de Lorraine
Consultation, dans le cadre de la publication de sa thèse, des documents suivants :
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