Recherche - CADA

31/12/2017 Culture Sans objet/Communiqué

Avis 20171983
Premier ministre

Communication des documents suivants : 1) les décisions de labellisation d'une Initiative...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20172104
Ministère des Armées

Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20170435
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)

Communication de la liste des aumôneries existantes dans les établissements publics du second...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20170897
Université de Perpignan

Copie des épreuves relatives à l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20171509
Préfecture de La Réunion

Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Réglementation Développement culturel
Avis 20171563
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 5 février 1922 dans le quinzième...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20175393
Fédération française des échecs (FFE)

Copie du livre analytique concernant les dépenses et les recettes de la fédération depuis le 1er...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20175645
Ministère de la culture

Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Patrimoine
Avis 20175752
Ecole maternelle les Erables de Horbourg-Wihr

Copie du formulaire intitulé « fiche de renseignement scolaire » complété par l'équipe...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20175982
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)

Communication par courriel de l'intégralité des documents adressés à la mère de son fils.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20174573
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'entier dossier de demande, d'instruction et de décision relatif à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Jeux Jeu d'argent
Avis 20175040
Ecole élémentaire Cherbourg

Copie des documents suivants, relatifs à la scolarité de sa fille X au sein de l'école...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives
Avis 20175047
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Consultation à son centre d'examen, et non au rectorat, de ses copies du baccalauréat session...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20175058
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des documents administratifs qui ont participé à la décision du 14 janvier 2016...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20172972
Ministère de l'éducation nationale

Communication de l'intégralité des rapports de la seconde mission de l'inspection générale de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Discipline
Avis 20173969
Préfecture de la région Bourgogne

Communication des documents relatifs aux archives de la commune de Labruyère, à savoir : 1) la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20176116
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal de la commission de discipline du 12 juillet ...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20176214
Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson

Communication des bulletins de notes bi-semestriels de sa fille X, scolarisée dans...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire