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Avis 20192220
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
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Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
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Avis 20192238
Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Copie du contrat de délégation de service public des transports urbains octroyé à l'entreprise...
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Avis 20192294
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents relatifs aux détails de marchés publics de prestations de nettoyage...
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Avis 20192303
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication, par voie postale, du bon d'intervention avec indication de la marque et des...
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Avis 20192346
Groupement d'intérêt public espace compétences (GIP)
Communication des documents suivants concernant les marchés publics « Zone industrielle des...
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Avis 20192916
La Poste
Copie de l'avis de réception de la lettre recommandée n° 3A 000 221 3139 3.
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Avis 20193006
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20193339
Mairie de Cambrai
Communication exhaustive, en sa qualité de conseiller municipal, des pièces relatives aux...
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Conseil 20193422
ICAN - Institute of Cardiometabolism And Nutrition
Caractère communicable, à des candidats non retenus, des documents relatifs à des marchés...
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Conseil 20193494
Mairie de Saint-Chamond
Caractère communicable de la liste des entreprises sous-traitantes concernant le marché public...
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Avis 20193530
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Communication, au moyen de copies, des documents relatifs aux agriculteurs (prénoms, noms,...
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Avis 20193545
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des analyses du taux de présence de haies tel qu’il apparaît dans le registre...
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Avis 20193799
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports
Communication de l'intégralité des éléments constituant l'économie générale du contrat de...
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Conseil 20194641
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant...
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Avis 20195512
Centre de Formalités des Professions Immobilières
Copie des dossiers des cartes professionnelles de Monsieur Christophe X et de Monsieur X du...
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Avis 20184710
Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (ASI)
Communication des documents suivants :
1) les tarifs des redevances notifiés par Aéroports de...
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Avis 20185413
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication des documents suivants concernant l'octroi d'une aide à la rénovation énergétique...
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Avis 20185561
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances sonores occasionnées par le...
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Conseil 20185573
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CGFPT 06)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants concernant le marché public...