Recherche - CADA

30/09/2020 Agriculture

Avis 20200847
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires

Communication des documents suivants dans le cadre de la concession de service public du...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20200858
Mairie de Dreux

Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...

30/09/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200859
Agglomération du pays de Dreux

Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...

30/09/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200860
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)

Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200862
Métropole Aix-Marseille Provence

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le renouvellement des rames...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200872
Mairie d'Espalion

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours de...

30/09/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200964
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie, sur support papier ou électronique, des documents suivants concernant le concours de...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200998
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication, dans le cadre des marchés (d'acquisition puis de renouvellement) relatifs à votre...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201001
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'acte d'engagement signé avec l’attributaire concernant l’accord-cadre ayant...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20201074
Mairie de Marseille

Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20201185
Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus)

Communication des documents suivants pour chacun des lots concernés par la requête du...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201244
Mairie de Melle

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201262
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal et président de l'association « Alternative...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20201266
Mairie de Paris

Communication, dans le cadre de l'avis d'attribution du marché de CESU/Télétransmission à...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201300
Conseil départemental de la Loire

Communication, dans le cadre de l'avis d'attribution de marché de CESU à DOMISERVE publié sur le...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201320
Communauté de communes de Montesquieu

Copie du tableau comparatif de la compatibilité des projets avec l’enveloppe financière...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20201324
Coopérative habitat de l'Allier EVOLEA

Copie, au format papier, ou, par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201332
Chambre d'agriculture de l'Hérault

Copie de l'entier dossier présentée devant la commission compétente près la chambre...

30/09/2020 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20201345
Mairie de Châteaugiron

Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux de requalification de la place...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201375
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public