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Avis 20205345
Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
Communication de l’offre de prix globale relative à l'accord‐cadre portant sur l'hébergement des...
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Avis 20205365
Mairie de Saint-Eloi
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle la commune a accordé le...
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Avis 20205377
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Consultation des documents suivants :
1) les marchés publics concernant l'achat de la tenue des...
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Avis 20205413
Mairie de Ville-d'Avray
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Infogérance...
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Avis 20205414
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20205431
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Mise en ligne des rapports d'activités des délégataires de service public de transports en...
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Avis 20205479
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20205530
Communauté de communes du pays de Douarnenez
Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offres du marché public n° 117-517 :...
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Avis 20205615
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant la délégation de service public (DSP) « Laval...
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Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20205660
SAS Opposetel
Communication du dernier bilan annuel des réclamations et du dernier rapport d'activités du...
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Avis 20205691
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie intégrale de l’acte...
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Avis 20205697
Mairie de Thann
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20205223
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication et publication sur le site du ministère, des résumés non techniques des projets...
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Avis 20205264
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Communication de la décision procédant au déclassement des parcelles de vignes appartenant en...
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Avis 20205277
Mairie de Pussay
Copie, au format papier ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20205334
Agence française de développement (AFD)
Communication des documents relatifs aux marchés publics de l'AFD, pour la période du 1er...
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Avis 20205453
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Communication de la copie du courrier adressé par la société X en 2019 à l'ACPR, en sa qualité...
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Avis 20205464
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants concernant l'appel à projet pour la redynamisation du bourg...
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Avis 20205465
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants, antérieurs au décret du 8 juillet 1971 prorogeant pour une...