Recherche - CADA

31/08/2019 Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20185385
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère

Copie, par courrier électronique et/ou par envoi postal, des documents suivants concernant la...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20185473
Mairie de Fréjus

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de partenariat...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20185523
Société du Grand Paris

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185829
Mairie d'Eyguières

Copie des documents suivants sur support papier ou cédérom : I) s'agissant de l'étude sur...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190028
Mairie d'Albitreccia

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190063
Centre hospitalier Alès-Cévennes

Communication des documents du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l'extension...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire

Communication des documents suivants : 1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Recherche développement Diffusion publique
Avis 20190264
Conseil départemental de la Corrèze

Communication des documents suivants concernant les marchés subséquents de l'accord-cadre...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20190512
Ministère de l'Intérieur

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20190544
CDC Habitat

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de menues...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190555
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le remplacement des...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190744
Ministère de la Justice

Communication du contrat de partenariat signé le 15 février 2012 entre l'Etablissement public du...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons

Copie des documents suivants : 1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...

31/08/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20184699
Société aéroportuaire de gestion et d'exploitation de l'aéroport de Beauvais-Tillé (SAGEB)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (marché n° 18SAGEB001) du marché...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184885
Drôme aménagement habitat

Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184921
Ministère des Armées

Communication de l'attestation d'assurance que le titulaire du marché public était tenu de...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accident Marché public
Avis 20190867
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assurance responsabilité...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public