Recherche - CADA

15/09/2018 Agriculture Sans objet/Inexistant

Avis 20180717
Communauté de communes de l'Oriente

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'exploitation de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180723
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de services...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180802
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants concernant le marché public de prestations de services...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180863
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Copie des documents suivants relatifs à la non-reconduction du marché public, dont sa cliente...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181099
Métropole Aix Marseille Provence

Communication des caractéristiques générales des marchés subséquents passés à la suite de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20181420
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 2017 301 557 ayant pour...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181630
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exécution des...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181736
Mairie de Val-d'Isère

Copie, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des documents en lien avec la...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181814
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées

Copie des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la gestion et...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182001
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182051
Mairie de Gâvres

Communication du compte rendu du bureau municipal du 22 novembre 2017 rejetant le projet...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20180001
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180391
Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les comptes rendus annuels...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20180472
Eure-et-Loir THD

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180535
Hôpital Marie Lannelongue

Copie des documents suivants : 1) le marché passé avec la société TSO, résilié le 31 août 2017...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public