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Avis 20193031
Mairie de Bozel
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...
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Avis 20194703
Société d'accélération du transfert de technologie Nord (SATT Nord)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre ayant pour objet des prestations...
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Avis 20194941
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Exploitation du service de...
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Avis 20194959
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20195326
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des statistiques des expéditions de la Guadeloupe vers la Martinique de :
1)...
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Avis 20195335
Conseil départemental du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives...
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Conseil 20195381
Syndicat mixte de l'eau de la région d'Issoire et des communes de la banlieue sud Clermontoise
Modalités légales de transmission, à un administré, du rapport annuel 2018 du délégataire...
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Avis 20195463
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants relatifs au regroupement de deux concessions...
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Avis 20195518
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des extraits des documents comptables qui traitent des redevances des deux brevets...
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Avis 20195649
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces afférentes aux commandes de...
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Conseil 20196073
Mairie de Bruges
Caractère communicable, au conseil d'une société évincé du groupement attributaire du marché de...
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Avis 20200725
Collectivité de Saint-Martin
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'évacuation de...