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Avis 20195349
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication du rapport d'exploitation de l'année 2018 et de ses annexes, relatif au contrat...
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Avis 20195419
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Occitanie (DIRECCTE 31)
Communication d'un dossier de candidature à la qualité de conseiller du commerce extérieur de la France.
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Avis 20193388
Centre national de réception des véhicules (CNRV)
Communication de son dossier de réception d'un véhicule à titre isolé n° X.
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Avis 20193609
Mairie d'Elbeuf
Communication par courrier ou au format numérique (PDF), en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20193807
Mairie de Monthoiron
Copie des promesses de baux signées avec la Société VALECO concernant le projet de construction...
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Avis 20191797
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne, des documents permettant à l'INSEE de calculer un indice des prix à la...
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Avis 20192791
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication du Global Trade Item Number (code GTIN), code sur 13 digits (chiffres), des...
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Avis 20192974
Mairie de Domats
Communication, par envoi postal ou mise à disposition à la mairie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20193666
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication des documents suivants :
1) les pièces préparatoires de l'avis de la Commission de...
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Avis 20194990
Mairie de La Barre
Copie, via une plateforme de téléchargement ou, par mise en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20195281
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Consultation avec copie, des documents ayant fondé le non-lieu prononcé par décision n° 02-D-45...
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Avis 20203357
Ordre des experts comptables - Conseil régional de Montpellier
Communication de l'intégralité des courriers et documents faisant référence à la SAS X, détenus...
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Avis 20201533
Préfecture de la Vienne
Communication, dans le cadre de la construction du parc éolien des Brandes d'Ozon Nord et Sud, à...
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Avis 20201536
Mairie de Chevennes
Copies des correspondances échangées avec les entreprises EDF ou ENEDIS se rapportant au...
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Avis 20201867
Mairie de Pionnat
Copie du courrier adressé au maire par la société en charge d'implanter des éoliennes sur la commune.
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Avis 20201960
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Copie de la lettre envoyée par le secrétaire X au Chancelier concernant l'impasse des...
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Avis 20201978
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Communication, par courrier électronique, des rapports suite aux deux interventions de GRDF le...
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Avis 20202494
Préfecture du Val-d'Oise
Communication des résultats de la consultation lancée par la direction régionale des...
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Avis 20200763
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Copie de la convention de partenariat passée avec la société SUN DOM lnvest, ayant pour objet la...
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Avis 20200942
Préfecture du Jura
Copie du projet de convention passé entre les communes de La Barre, Orchamps, la SEM ENERGIES...