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Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Conseil 20204166
Mairie de Vedène
Caractère communicable, à un candidat évincé, du taux de rémunération du maitre d’œuvre dans le...
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Conseil 20212650
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable à un parent d'élève, de la copie de la fiche de données techniques...
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Avis 20212905
Sarthe Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...
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Conseil 20212956
Mairie de Bailly
Caractère communicable, à un candidat à l'appel d'offres relatif au renouvellement de la...
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Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
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Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20211827
Communauté de communes le Grésivaudan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Conseil 20211960
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Caractère communicable à X, conseil de l'entreprise X, des documents suivants concernant la...
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Conseil 20212427
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Caractère communicable des éléments suivants pour chaque rapport annuel d'activités d’un...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20204246
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention conclue avec l'Office du...
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Avis 20204444
Mairie de Drap
Communication, à ses frais, en sa qualité d'élue, de la copie l'ensemble des devis, des factures...
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Avis 20205228
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des factures et bons d'intervention pour les périodes suivantes, émises par la...
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Avis 20205317
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205331
Mairie d'Argentré-du-Plessis
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20205479
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20205615
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant la délégation de service public (DSP) « Laval...
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Conseil 20202921
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Caractère communicable, à un conseiller municipal ou à toute autre personne, de la convention...