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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Economie Agriculture Défavorable/Commercial industriel Favorable

Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190794
Mairie de Douvres

Communication des devis détaillés et des factures détaillés établis par les entreprises...

31/08/2019 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183468
Mairie de Champigny-sur-Yonne

Communication des documents suivants concernant l'agence postale : 1) l'appel d'offres avec...

31/08/2019 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183795
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20182399
Mairie d'Angers

Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...

31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181562
Mairie de Fontenay-aux-Roses

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...

25/01/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175330
Mairie de Juvisy-sur-Orge

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175703
Ministère de la Justice

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173240
Mairie de Spéracèdes

Consultation des documents suivants relatifs aux conditions d'attribution des marchés publics...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173291
Mairie de Fontenay-aux-Roses

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173329
Ministère de l'économie

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire

Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...

05/10/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20171837
Ministère de l'Intérieur

Copie des marchés portant sur les objets suivants, comprenant notamment le bordereau de prix...

06/07/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171917
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...

06/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20172025
Troyes Habitat

Caractère communicable à une entreprise n'ayant pas candidaté au marché public portant sur des...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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