Recherche - CADA

Marché public Contrats administratifs Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Agriculture Economie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20183300
Mairie de Montbrun-les-Bains

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant du...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20180642
Centre hospitalier départemental de Bischwiller

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20175716
Mairie de Sorède

Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Zones d’activités
Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les mandats de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Budgets et comptes
Avis 20155434
Mairie de Vernouillet (78)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier relatif au...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Conseil 20155268
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre

1) caractère communicable, à un tiers, de la liste nominative des candidats évincés en raison de...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public Contrats administratifs
Avis 20154969
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les rapports...

19/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153268
Regroupement pédagogique intercommunal Cuisy-Montgé en Goële-Vinantes

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153301
Mairie de Viroflay

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153302
Mairie d'Avon

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153303
Mairie de Vémars

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20152871
Mairie de La Couture

Consultation des documents suivants : 1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public