-
Avis 20210455
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne, des documents permettant à l'INSEE de calculer un indice des prix à la...
-
Avis 20210456
Assemblée permanente des chambres d'agriculture - Chambres d'agriculture France (APCA)
Communication, par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
-
Conseil 20210427
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Caractère communicable, dans le cadre d'une procédure contentieuse, au cabinet d'avocats de la...
-
Avis 20210453
I-FAP
Communication, par voie dématérialisée, des éléments suivants relatifs au fichier...
-
Avis 20210459
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication du vade-mecum d'inspection des établissements d'expérimentation animale.
-
Avis 20210734
I-CAD
Communication, par voie dématérialisée, des éléments suivants relatifs au fichier...
-
Avis 20210841
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des éléments relatifs à la race ovine « Montagne noire » :
1) la copie du...