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Conseil 20161075
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du titulaire concernant le...
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Avis 20161087
Mairie de Fontaine-Couverte
Copie de la décision du conseil municipal donnant le transfert de compétences à la communauté de...
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Avis 20161106
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Copie des bordereaux des prix unitaires de l'attributaire concernant les lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20161129
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Copie intégrale du rapport relatif à l'affaire des « moteurs truqués » concernant le...
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Avis 20161134
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le désamiantage au...
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Avis 20161151
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, des documents suivants, à la...
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Avis 20161153
Mairie de Bourges
Copie des bordereaux des prix unitaires de la société attributaire des lots n° 2 « Signalisation...
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Avis 20161169
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des documents suivants :
1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...
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Avis 20161179
Mairie du Mans
Consultation du rapport d'audit portant sur la gestion du complexe sportif dénommé « MMARENA »,...
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Avis 20161186
Communauté de communes de Vallet
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession d'aménagement publique...
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Avis 20161313
Ministère du logement et de l'habitat durable
Communication de tout avis, note de consultation ou acte, émanant de la direction des affaires...
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Avis 20160706
Ministère des finances et des comptes publics
Communication des documents suivants concernant l'apurement des arriérés de la dette de la...
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Avis 20160707
Banque de France
Communication des documents suivants concernant l'apurement des arriérés de la dette de la...