Recherche - CADA

29/04/2014 Agriculture Sans objet/Inexistant

Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141316
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Communication de la liste des « dirigeants responsables » correspondant à la liste des...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément Contrôle
Avis 20141319
Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCI 83)

Communication des documents suivants concernant le projet de réalisation d'un hangar de...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport aérien
Avis 20141348
EDF

Copie des documents suivants relatifs à la concession d'énergie hydraulique ayant pour objet...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Hydrologie