Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
SNOWHALL
21/02/2013
Délégation de service public
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Agriculture
Industrie
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20130248
SNOWHALL
Communication du rapport du délégataire pour les années 2010 et 2011 concernant le snow hall d'Amnéville.
21/02/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public