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Documentation de l'API
Pertinence
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Administration
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Séance
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Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Délégation de service public
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Agriculture
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20130622
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
21/02/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public