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Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice
- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...
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Avis 20123472
maire d'Urrugne
- communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'appel à projet pour la vente...
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Avis 20124123
Conseil général du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...
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Avis 20124107
Mairie de Strasbourg
Communication et modalités de communication de la convention passée entre la commune et la...
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Avis 20124978
Centre hospitalier intercommunal de la Lauter
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
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Avis 20130778
Centre hospitalier de Brignoles
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des transports...
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Avis 20131041
Syndicat intercommunal scolaire et de transport Perpignan-Méditérranée (SIST Perpignan)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance...
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Avis 20136011
Mairie de Cerny
Communication du rapport d'analyse détaillé des offres indiquant notamment la justification des...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20132946
Ministère de l'intérieur
Copie de l'ensemble des pièces constitutives du marché public ayant pour objet le traitement...
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Avis 20133071
Conseil général de l'Hérault
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...
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Avis 20133887
Collectivité territoriale de Saint-Barthélemy (97)
Communication d'une copie du courrier ou des courriers ainsi que des bons de commande adressés...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
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Avis 20134601
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passé avec la...
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Avis 20134699
Mairie des Clayes-sous-Bois
Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif de l'entreprise...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140613
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20140846
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20142042
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication de la méthode de notation utilisée pour le classement des offres, relative au...