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Avis 20153117
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes d'Indre-et-Loire
Communication de l'autorisation d'ouverture d'un cabinet secondaire de chirurgie-dentaire par...
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Avis 20153869
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'avis de la commission consultative nationale en date du 16 juin 2015 relatif...
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Avis 20154201
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux des réunions de la commission consultative nationale sur la...
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Avis 20154296
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, de préférence par voie électronique, de l'avis de la commission consultative...
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Avis 20154361
Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Bouches-du-Rhône
Communication des relevés d'envoi des courriers adressés aux trois mille cinq cents praticiens...
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Avis 20154622
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à une décision du 8 juillet 2015 par laquelle le ministère...
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Avis 20153161
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication, sous forme de base de données, de l'ensemble des conventions et avis déjà...
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Avis 20154392
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à la décision de refus d’agrément, en tant...
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Avis 20154696
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux de la commission consultative nationale d'agrément des...
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Avis 20154770
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Pyrénées-Orientales
Communication du ou des contrats liant le Docteur X au centre médical de Pollestres en février...
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Avis 20154783
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les contrats signés entre la clinique de la Dhuys et...
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Avis 20154787
Conseil départemental de l'ordre des infirmiers du Bas-Rhin
Copie des attestations auxquelles le courrier établi par l'Ordre national et régional des...
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Avis 20154946
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal de la séance plénière...
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Avis 20154982
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) la liste des établissements de formation en...
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Avis 20155053
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Copie des documents suivants relatifs à l'annulation des élections à la chambre disciplinaire de...
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Avis 20155111
Conseil régional de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Languedoc-Roussillon
Copie des documents suivants relatifs à l'annulation des élections à la chambre disciplinaire de...
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Avis 20155214
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de Seine-Maritime
Copie « où apparait [son] écriture pour Madame X, enseignante, qui devait habiter le canton...
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Avis 20155284
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication du compte rendu de la commission paritaire nationale du thermalisme (CPNT) en date...
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Avis 20163307
Centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges
Communication des documents suivants :
1) la convention de recherche et d'installation de...
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Avis 20163301
Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Copie des déclarations annuelles des salaires (DADS 2) des membres du Conseil national de...