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21/05/2015 Sécurité sanitaire Affaires Sanitaires Et Sociales Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires

Avis 20151578
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)

Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 31...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20151579
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)

Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 23 au 25...

21/05/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20151691
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)

Copie des documents suivants mentionnés dans l'arrêté d'insalubrité en date du 16 décembre 2014...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20151746
Préfecture de l'Essonne

Communication du rapport d'expertise en date du 16 juin 2014 ayant étayé la décision...

21/05/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire