-
Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20210811
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) l’ étude...
-
Avis 20210855
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des courriers échangés entre la mairie,...
-
Avis 20210305
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Communication de la copie intégrale des études d'inventaires naturalistes, citées dans le...
-
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20205124
Mairie de Montpellier
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les...
-
Avis 20210172
Communauté de communes de Nozay
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des annexes du traité de...
-
Avis 20210037
Mairie de Mérignies
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention relative à l'aménagement et...
-
Avis 20205546
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, de la demande de...
-
Avis 20203998
Mairie de Clérieux
Communication, par courrier électronique ou par papier, en sa qualité de conseiller municipal,...
-
Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
-
Avis 20203351
Communauté de communes Sèvre et Loire
Communication du mémoire qu'a adressé la SNC X, reprenant les démarches faites auprès de son...
-
Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20203066
Mairie de Baume-les-Dames
Communication des documents suivants :
1) la délibération approuvant le cahier des prescriptions...
-
Avis 20202282
Communauté de communes Sèvre et Loire
Communication de l'ensemble des comptes rendus de suivi technique de la ZAC du Brochet à Vallet...
-
Avis 20202402
Mairie de Torcy (77)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du dossier d'intégration des recommandations...
-
Avis 20202864
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...
-
Avis 20202907
Mairie de Rumilly
Communication de l'étude de diagnostic relative à la définition des orientations d'aménagement...