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Avis 20213532
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication de la charte écoquartier signée entre la ville et l'aménageur du quartier de la gare X.
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Avis 20212761
Mairie de Sablons
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Avis 20211366
Préfecture de Vaucluse
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la...
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Avis 20210067
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) la convention de prestations intégrées du 7 octobre 2009...
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Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20205124
Mairie de Montpellier
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
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Avis 20195796
Mairie d'Orsay
Communication, dans le cadre du projet de cœur de ville mené par la municipalité, de la copie...
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Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...
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Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
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Avis 20194394
Mairie de Bruges
Communication, à ses frais, au format dématérialisé, des documents suivants relatifs à la zone...
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Avis 20191251
Mairie de Trélazé
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dossier de demande et d’autorisation du permis de...
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Avis 20185639
Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois
Copie ou consultation, de l'intégralité des documents relatifs aux études de faisabilité...
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Avis 20185884
Mairie de Pignan
Communication des documents suivants :
1) les pièces complémentaires déposées le 18 novembre...
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Avis 20190835
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des dossiers de réalisation des zones d'aménagement concerté (ZAC) suivantes, sur...
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Avis 20184719
Mairie de Chatte
Communication des documents suivants, relatifs au centre commercial :
1) le dernier...
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Avis 20182084
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents suivants :
1) l'étude réalisée...
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Avis 20181478
Mairie de Nantes
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » :
1) les décisions du...