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Zones d’activités Irrecevable/Imprécise

Avis 20214675
Mairie d'Ambilly

Communication, par voie électronique, d'une copie des documents suivants : 1) les délibérations...

02/09/2021 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20190136
Mairie de Bouguenais

Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...

31/12/2019 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Permis de construire
Avis 20182058
Mairie d'Egletons

Copie de tout document relatif à la création de la zone artisanale du Bois sise route Tra le Bos.

15/09/2018 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20175901
Bordeaux Métropole

Copie, dans le cadre du projet de ZAC Gradignan centre ville, de tous documents, courriers ou...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20172983
Mairie de L'Isle-d'Abeau

Copie de tous documents (délibérations, plans, projets, bilans d'urbanisation, etc.), établis,...

19/10/2017 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...

21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...

04/09/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20134300
Mairie de Joeuf

Copie, par ses propres moyens, des documents suivants : 1) le dossier de demande d'implantation...

06/06/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Défavorable/Inachevé Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités